Séance du 11 octobre à 20h00 :
Présents : Beck, Soula, Brugidou, Duglué, Ferber.
Excusés : Farrugia, Splingard.
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du conseil du 23 août 2021 ;
- Affectation dynamique TP ;
- Délimitation du périmètre du cœur de village ;
- Exercice d’activation du PC de la commune ;
- Lignes Directrices de Gestion ;
- Renouvellement du contrat de l’adjoint technique ;
- Travaux sur la RD 662 ;
- Calendrier des évènements à venir ;
- Questions diverses.
La séance est ouverte à 20h05 par le maire qui, en préambule, remercie tous les bénévoles qui ont participé au week-end citoyen des 25 et 26 septembre. Cette activité, en liaison avec les membres de la société de pêche de Capdenac-Gare a permis de nettoyer utilement les berges du Lot et de dégager le port de nombreux bambous flottants. La broyeuse de l’intercommunalité sera commandée début novembre pour broyer les déchets végétaux, au port ainsi que dans d’autres points de la commune.
1. Le compte-rendu du conseil municipal du 23 août est approuvé à l’unanimité.
2. Comme les années précédentes, le Grand-Figeac nous demande d’affecter une somme de 1010,50 € correspondant à un stock dynamique TP sur le budget de la commune. Compte tenu des besoins pressants en matière de réparation et d’entretien de la voirie vicinale, le conseil décide d’affecter cette somme sur le budget de fonctionnement (ligne … )
3. Le Grand-Figeac a envoyé le 14 septembre dernier une proposition de périmètre de cœur de village. Le plan, qui reprend les travaux effectués par l’architecte du CAUE, avait été distribué préalablement à tous les conseillers et représente la première étape du dossier « Cœur de Village » porté par la commune. Après une courte discussion, l’ensemble des conseillers approuve à l’unanimité le périmètre proposé.
4. La commune va participer à un exercice zonal (pour la zone de défense Sud qui correspond à Occitanie+PACA) d’activation du poste de commandement communal. Cet exercice, d’une durée d’une heure environ est destiné à vérifier la pertinence du Plan communal de sauvegarde. Le maire informe les conseillers qu’ils pourront être appelés à rejoindre la mairie pour la durée de l’exercice. Par ailleurs, en vu de la refonte du PCS, il va communiquer ce document à tous les conseillers pour avis en vue de sa refonte.
5. Le maire revient la mise en œuvre des « Lignes Directrices de Gestion » qui avait été évoquée lors du dernier conseil. Pour se conformer à cette nouvelle obligation demandée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale, le maire et la secrétaire de mairie ont rédigé le document ad hoc qui a été préalablement transmis à tous les conseillers. Le conseil approuve les lignes directrices de gestion propres au personnel communal.
6. Le maire rappelle au conseil que la commune va être privée de ses 2 adjoints techniques à brève échéance : non renouvellement de contrat pour l’un et départ en congé parental pour l’autre. L’employé pressenti par Sarah Soula a décliné l’offre (trop loin du domicile pour trop peu d’heures). Le maire a demandé Sarah de le recontacter pour lui proposer une possibilité sur Faycelles, avec un contrat plus substantiel. En attendant les contacts se poursuivent avec les communes alentour.
7. Les travaux de reconstruction du pont du Cuzoulet et d’élargissement de la RD662 auront lieu durant les vacances de la Toussaint, du 25 octobre au 5 novembre. Des restrictions de circulation seront mises en place :
- interdiction de circulation sur le tronçon Faycelles-Frontenac pour les véhicules de plus de 7t5. Les lignes de bus sont donc détournées le temps des travaux.
- pour les autres véhicules de moins de 7t5, mise en place d’une circulation alternée avec feu rouge.
8. Calendrier des évènements à venir :
- 23 octobre : hommage à Jean-Jacques Raffy à St Sulpice sur Célé ;
- 25 octobre-5 novembre : restriction de circulation sur la RD 662 ;
- 26 octobre à 10h : messe de la Toussaint dite par le père Romain, suivi de la bénédiction au cimetière ;
- 11 novembre : cérémonie commémorative au monument aux morts ;
- 19 décembre : Noël des enfants dans la salle des fêtes de Larroque-Toirac ;
- 9 janvier : vœux à la population
Questions diverses :
- Le maire informe le conseil que le préfet a nommé un garde-chasse dont la compétence s’étend sur le domaine de chasse des communes de Faycelles et Frontenac. Il s’agit de M. Patrick Cazagou de Faycelles dont l’agrément est délivré pour une durée de 5 ans.
- Le maire informe le conseil que, suite au décès subit de M. de Villefort qui devait restaurer le four à pain du Mas de Latga, le dossier est en plan. Le maire a contacté le Service du Patrimoine du Grand-Figeac pour trouver une solution alternative. Un spécialiste, M. Vincent Caussanel d’Espédaillac (qui incidemment a effectué un remarquable travail de restauration sur un colombarium à Faycelles) est venu sur place pour évaluer les travaux à réaliser. Le devis qu’il a présenté excède celui qui avait été présenté par M. de Villefort (10394 € contre 6050 €). Après une courte discussion, le conseil valide le nouveau devis, moyennant la demande d’une subvention de 4000 € au Conseil Départemental.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h15.
Le Maire, François Beck