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Compte rendu Conseil Municipal du 09 avril 2024

Veuillez découvrir le compte rendu du Conseil Municipal du 29 avril 2024

Sceau Marianne

Compte-rendu de réunion du Conseil Municipal

Séance du 9 avril 2024 à 20h00 :

Présents : Beck, Farrugia, Soula, Brugidou, Duglué.

Absente : Splingard.

 

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du conseil du 26 février 2024;
  2. Délibération pour valider le compte de gestion 2023;
  3. Délibération pour valider le compte administratif 2023 ;
  4. Délibération pour le vote du taux des taxes ;
  5. Délibération pour le budget primitif 2024 ;
  6. Bilan de l’exercice PCS du 8 mars;
  7. Calendrier des manifestations à venir

 

Questions diverses.

        La séance est ouverte à 20h05 par le maire.

  1. Le compte-rendu du conseil municipal du 26 février 2024 est approuvé à l’unanimité.
  2. Le maire présente tout d’abord l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 qui permettra d’élaborer le budget primitif 2024. Après délibération, le conseil l’approuve à l’unanimité. Il présente ensuite le compte de gestion 2023, élaboré par la DDFIP. Malgré sa présentation nébuleuse, le conseil retombe sur les données chiffrées apparaissant dans l’affectation de résultat. Il approuve le compte de gestion 2023 à l’unanimité.
  3. Le premier adjoint Thierry Farrugia présente ensuite le compte administratif 2023. Les éléments chiffrés sont en tout point identiques à ceux du compte de gestion. Hors de la présence du maire, le reste du conseil vote le compte administratif à l’unanimité.
  4. Le Maire présente une simulation établie par le Conseiller aux Décideurs Locaux de la Trésorerie de Figeac concernant l’augmentation des taux de Foncier Bâti (FB),  de Foncier Non Bâti (FNB) et de la Taxe d’Habitation pour les Résidences Secondaires (THRS). S’agissant de la THRS, la commune de Frontenac a le taux le plus bas de tout le département du Lot, ce qui l’autorise à utiliser la majoration spéciale sur le taux de taxe d’habitation, soit 0,5%. En conséquence, le maire propose une augmentation modérée dans la continuité des années précédentes. Après une courte discussion, le conseil délibère pour une augmentation de 1% pour les taux de FB et de FNB, et de 1,5% pour la THRS, ce qui fixe les taux des impôts à :
  • taxe foncière sur les propriétés bâties : 34,11%
  • taxe foncière sur les propriétés non bâties : 109,38%
  • taxe d’habitation sur les résidences secondaires : 5,97% 

5. Avant de présenter le budget primitif 2024 proprement dit, le Maire évoque les indemnités de maire et des adjoints qui doivent être rendues publiques. Pour une commune de notre taille (moins de 500 habitants), les indemnités mensuelles ont été revalorisées au 1er janvier 2024 et sont fixées à 1 048,18 € pour les maires et 406,94 € pour les adjoints (valeurs brutes). Comme les années précédentes, les indemnités du maire sont maintenues aux 2/3 du plafond. Sur leur demande, les adjoints ne perçoivent pas d’indemnités.

 

S’agissant du budget proprement dit, il reprend les différents éléments qui avaient été approuvés lors du précédent conseil municipal :

- pour la section de fonctionnement, le budget carburant et énergie est révisé à la hausse, compte tenu du contexte actuel. Par ailleurs, les dépenses de personnel enregistrent une hausse compte tenu de l’emploi d’une secrétaire à 10 heures et non plus 8 (plus un mois en double) et du 2ème agent technique à 8h hebdomadaires et non plus 7 (avec l’agent mis à notre disposition par Faycelles).

La ligne « fourniture de petit équipement » a été abondée pour pourvoir à l’achat de matériels techniques et de voirie dont le manque s’est fait sentir lors de l’exercice PCS. Enfin, la rénovation de la salle de bain de l’appartement communal a entraîné une hausse de la ligne correspondante. Les autres lignes enregistrent une augmentation modérée en lien avec l’inflation.

 Au total, le budget de fonctionnement est proposé en équilibre à 96 811,00 €.

- s’agissant de la section d’investissement, le budget est en baisse par rapport à l’an dernier, compte tenu de la fin de la démolition de la maison Espinasse. Les opérations programmées concernent le chantier d’enfouissement des réseaux dans le bourg.

Le budget de fonctionnement est proposé en équilibre à 29 414,24 €. Enfin, le conseil vote les subventions aux associations :

  • Comité des fêtes de Frontenac : 50 €
  • Club des aînés intercommunal : 50 €
  • L’outil en main : 50 €
  • Comité FNACA Cajarc : 30€

Après délibération, le conseil vote à l’unanimité le budget qui lui a été proposé.

 

6. Bilan de l’exercice PCS du 8 mars. La commune a participé à un exercice permettant de valider notre Plan Communal de Sauvegarde. Le maire rend compte du déroulé auquel ont participé Didier Brugidou et Cathy Splingard en particulier. Le scénario s’est déroulé crescendo : mise en alerte de la population en raison d’une tempête (département en vigilance rouge pour vent violent), puis accueil de 40 touristes âgés bloqués sur la commune en raison de la panne de leur bus (avec coupure électrique totale pendant une partie de la séquence), enfin le « hameau du Quercy » a été endommagé par une tornade qui a soufflé la toiture, nécessitant le relogement des résidents.

    La sous-préfète de Figeac a rendu visite au PC de crise en fin de soirée. Les militaires (DMD+ 2 officiers de réserve) se sont montrés satisfaits du travail réalisé en amont ainsi que la motivation de l’équipe municipale. Des pistes d’amélioration ont été identifiées : isoler le maire des cellules opérationnelle pour lui préserver sa sérénité à gérer la crise dans la durée, envisager l’installation d’un inverseur de source pour alimenter le PCC par un groupe électrogène, améliorer l’information de la population en demandant un accusé de réception. Le maire va participer à une réunion de retour d’expérience avec toutes les parties prenantes le 24 avril prochain à la Préfecture. Les enseignements qui en seront tirés permettront la rédaction définitive de notre Plan Communal de Sauvegarde

7. Calendrier des manifestations à venir :

  • dimanche 9 juin : élections européennes ;
  • samedi 22 juin : soirée festive au four à pain du Mas de Latga ;
  • dimanche 7 juillet à midi : repas communal au port ;
  • samedi 20 juillet : vernissage de l’exposition artistique en salle associative (ouverte du 20 au 28 juillet) ;
  • samedi 7 septembre en soirée : marché nocturne.

Questions diverses : néant.

 Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h40.  

                                                        

                                         Le Maire, François Beck