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Compte rendu Conseil Municipal du 26 FEVRIER 2024

Veuillez découvrir le compte rendu du Conseil Municipal du 26 FÉVRIER 2024

Sceau Marianne

Compte-rendu de réunion du Conseil Municipal

Séance du 26 février 2024 à 20h00 :

 

Présents : Beck, Farrugia, Splingard.

Représenté : Duglué.

Excusés: Brugidou, Duglué.

Absents : Soula, Ferber.

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du conseil du 8 janvier 2024;
  2. Délibération dépenses d’investissement;
  3. Délibération pour la création d’un poste de secrétaire de mairie à 10h hebdomadaires ;
  4. Délibération pour la création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial ;
  5. Délibération pour la mise à jour du tableau des emplois ;
  6. Projet de budget 2024 ;
  7. Plan communal de sauvegarde ;
  8. Calendrier des manifestations à venir

 

Questions diverses.

        La séance est ouverte à 20h05 par le maire.

     En préambule, il lit la lettre de démission d’Aurore Ferber qui quitte la région. Il a accepté cette démission et en a informé la sous-préfecture. Il a remercié l’intéressée au nom du conseil municipal pour son investissement dans les affaires de la commune, en particulier pour l’organisation des évènements festifs.

  1. Le compte-rendu du conseil municipal du 8 janvier 2024 est approuvé à l’unanimité.
  2. Deux factures concernant des travaux d’enfouissement dans le bourg n’ont pas été payées en 2023, bien qu’ayant été budgétées sur cet exercice : l’une de 4853,83 € au profit d’Eiffage, l’autre de 12630,62 € au profit de Territoire Energie Lot. Ces factures peuvent être payées sur l’exercice 2024, sous réserve que leur montant total ne dépasse pas 25% des dépenses d’investissement en 2023, ce qui est le cas. Après délibération, le conseil donne son accord pour que le maire engage le règlement de ces factures et l’autorise à signer tous documents relatifs à ce dossier.
  3. Le maire informe le conseil que la charge de travail a cru ces dernières années compte tenu de la numérisation croissante des dossiers et des mesures de sécurité qu’elle implique. En conséquence, il propose au conseil de modifier la durée hebdomadaire de travail de la secrétaire de mairie à compter du 1er avril 2024, en la passant de 8h à 10h. Après délibération, le conseil décide d’adopter la proposition du maire, de modifier en conséquence le tableau des emplois et d’inscrire au budget les crédits correspondants.
  4. Le 2ème poste d’adjoint technique territorial est assuré par un personnel de la commune de Faycelles mis à la disposition de Frontenac pour une durée de 7 h hebdomadaires. Jusqu’à présent, il a été renouvelé de 6 mois en 6 mois avec un statut de contractuel pour « surcroit ponctuel d’activité », mais le centre de gestion du Lot refuse désormais cet arrangement. En conséquence, le maire propose de pérenniser cet emploi en créant un poste d’adjoint territorial à raison de 8h hebdomadaires (2 X 4h), en dénonçant la convention avec Faycelles. Les 2 employés travailleraient ainsi en binôme à raison de 2 matinées par semaine, ce qui est plus sécurisant quand on travaille à l’extérieur. Après délibération, le conseil décide la création d’un emploi permanent d’adjoint territorial de 2ème classe, de modifier le tableau des emplois et d’inscrire au budget les crédits correspondants.
  5. En conséquence des 2 points précédents, le tableau des emplois de la commune doit être réactualisé. Il comporte désormais :
  6. en filière administrative, 1 poste de rédacteur principal de 1ère classe à 10h ;
  7. en filière technique, 1 poste d’adjoint technique territorial à 8h, ainsi qu’un poste de contractuel se terminant en mai 2025.
  8. Après en avoir délibéré, le conseil décide l’adoption du nouveau tableau des emplois qui prendra effet à compter du 1er avril 2024.
  9. Larédaction du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) est en cours de finalisation. Chaque commune est tenue d’en avoir élaboré un, ce qui n’était pas le cas précédemment pour les communes de moins de 2000 habitants. La commune va participer à un exercice de sécurité civile organisé par la Préfecture le vendredi 8 mars en soirée. Ce sera l’occasion pour nous de nous familiariser à la gestion de crise, de tester notre organisation à l’échelle de la commune et d’en tirer des enseignements toujours utiles.
  10. Programme des manifestations à venir :
  • vendredi 8 mars en soirée : exercice de mise en œuvre du PCS ;
  • dimanche 17 mars à midi : repas stockfish en salle associative ;
  • dimanche 7 avril : matinée citoyenne ;
  • dimanche 9 juin : élections européennes ;
  • samedi 22 juin : soirée festive au four à pain du Mas de Latga ;
  • dimanche 7 juillet : repas communal au port ;
  • du 20 au 28 juillet : exposition artistique en salle associative ;
  • samedi 7 septembre : marché nocturne.

Questions diverses : néant.

 Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h30.