Frontenac

République Française                                     Département du Lot                 Mairie de FRONTENAC

Compte-rendu de réunion du conseil Municipal

Séance du 4 juillet 2022 à 20h00 :

Présents : Beck, Farrugia, Soula, Brugidou, Duglué, Ferber.

Excusée : Splingard

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du conseil du 7 juin 2022 ;
• Délibération pour le passage de la comptabilité publique à la nomenclature M57
• Cérémonie du 14 juillet
• Marché nocturne
• Programme des manifestations à venir
• Questions diverses

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        La séance est ouverte à 20h00 par le maire.

1. Le compte-rendu du conseil municipal 7 juin est approuvé à l’unanimité.
2. Le maire informe le conseil de la proposition faite par la DDFIP de passer à la nomenclature budgétaire et comptable M 57, en remplacement de l’actuelle nomenclature M 14. Ce référentiel présente la particularité d’être commun à toutes les collectivités territoriales (régions, départements, communautés de communes) et de présenter plus de souplesse dans l’application des règles budgétaires. Il sera de toute façon obligatoire à terme. Pour notre commune, il présente aussi l’avantage pour notre secrétaire de mairie de n’apprendre qu’une seule nomenclature (M 57) au lieu de deux (M 14 et M 57). En conséquence, le conseil délibère à l’unanimité pour passer dès le 1^er janvier 2023 à la nomenclature budgétaire et comptable M 57.
3. Le 14 juillet tombe un jeudi cette année. Un tour de table montre que de nombreux conseillers seront absents ce jour et qu’il y aura des difficultés pour disposer d’une sonorisation. En conséquence, le maire décide qu’il n’y aura pas de cérémonie publique du 14 juillet à Frontenac cette année. Le pavoisement des bâtiments publics sera assuré.

4. S’agissant du marché nocturne du samedi 3 septembre, Sarah Soula informe le conseil des pistes qu’elle a explorées avec Aurore Ferber pour établir un plateau de commerçants intéressés par notre évènement. A ce jour, une dizaine de commerçants ont répondu à l’appel. D’autres aspects ont été évoqués :

• le maire a contacté EDF pour l’établissement d’un branchement provisoire. Il convient toutefois de préciser la puissance souhaitée. EDF soumettra un devis à la commune et le branchement sera réalisé par ENEDIS. La commune doit toutefois fournir un coffret de chantier ;
• un concours de pétanque sera organisé comme les années précédentes ;
• le maire publiera un arrêté modifiant les règles de circulation et de stationnement dans le bourg ;
• enfin, le maire rédigera une note d’organisation récapitulant tous ces points et pouvant servir de trame pour d’autres évènements similaires.

Questions diverses :

• le maire a reçu un courrier de la Gendarmerie pour sensibiliser sur les vols de plus en plus fréquents dans les églises. Pour ce qui concerne notre commune, l’église est toujours fermée à clé hors culte ou cérémonie ;
• un courrier en provenance de l’INSEE informe que de nouveaux bulletins d’état-civil rénovés sont en cours d’élaboration. Ces bulletins s’adaptent aux évolutions du droit et de la société et comporteront des informations nouvelles. Ils seront en vigueur à partir du 1^er janvier 2023 ;
• le maire demande le renfort de conseillers pour instruire des dossiers et mettre à jour des documents de référence de la commune : Thierry Farrugia (plan communal de sauvegarde), Sarah Soula (Plan Local de l’Habitat), Didier Brugidou (sentiers de randonnée), Olivier Duglué (Plan Local d’Urbanisme intercommunal), Cathy Splingard (gestion du cimetière).

         Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h20   

Le Maire, François Beck