République Française                                     Département du Lot                          Mairie de FRONTENAC

Compte-rendu de réunion du conseil Municipal

Séance du 24 octobre 2022 à 20h00 :

Présents : Beck, Farrugia, Duglué, Ferber, Brugidou.

Excusée : Soula

Absente: Splingard

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du conseil du 19 septembre 2022 ;
2. Délibération pour désigner des représentants de la commune au Syndicat des Eaux Ségala/Limargue ;
3. Délibération pour définir les secteurs de dépenses imputées sur le compte 62.32 (Fêtes et Cérémonies)
4. Délibération pour validation du rapport du SPANC ;
5. Travaux en cours sur la commune ;
6. Conséquence de la sécheresse sur les habitations ;
7. Mesures d’économie envisagées pour l’hiver prochain ;
8. Programme des manifestations à venir ;
9. Questions diverses

La séance est ouverte à 20h05 par le maire.

1. Le compte-rendu du conseil municipal du 19 septembre est approuvé à l’unanimité.

2. Dans le cadre de l’adhésion au 1^er janvier 2023 du Syndicat des Eaux Faycelles-Frontenac au Syndicat des Eaux Ségala-Limargue, la commune doit désigner 2 représentants, un titulaire et un suppléant. Au Syndicat Faycelles-Frontenac, les représentants étaient Mrs Beck et Farrugia (titulaires) et M. Brugidou et Mme Ferber (suppléants). Le conseil délibère pour maintenir une continuité dans ce domaine et désigne comme représentants du nouveau syndicat Mrs Farrugia (titulaire) et Brugidou (suppléant).

3. La trésorerie de Figeac a invité la commune à détailler, dans le cadre d’une délibération, les secteurs de dépense imputés sur le compte 6232 (Fêtes et Cérémonies). Le conseil décide que seront imputés sur le compte 6232 les dépenses suivantes :

• dépenses liées aux diverses cérémonies communales publiques (fleurs, apéritifs, vœux, fêtes de la commune, cérémonies patriotiques, inaugurations, journées citoyennes…),
• repas des aînés,
• dépenses liées à des manifestations intercommunales,
• dépenses liées au matériel de pavoisement (drapeau, fanions tricolores, baudrier, sonorisation…)
• autres dépenses liées aux cérémonies à caractère public et général.

4. Le maire fait circuler le rapport que le SPANC du Grand-Figeac a rédigé pour l’année 2021 et concernant le prix et la qualité du service public d’assainissement non-collectif. Les conseillers constatent que Frontenac est peu concerné par ce rapport (un seul contrôle effectué en 2021). Ils approuvent à l’unanimité ce rapport.

5. Le maire revient sur les travaux en cours sur la commune. S’agissant de la partie du réseau d’eau qui dessert le Mas de Graves, le raccordement du nouveau réseau au niveau du Mas de Perié est en cours. Des essais de pression vont être effectués progressivement pour éliminer les poches d’air et la livraison est prévue pour la fin de la première semaine de novembre. Par ailleurs, des travaux d’enfouissement des réseaux électriques HT vont être entrepris au Mas de Graves où de fréquentes coupures électriques ont été signalées. Une concertation avec le SYDED qui pilote la rénovation du réseau d’eau est en cours, afin de profiter de tranchées communes et de faire en sorte de ne pas goudronner des tranchées fraîchement rebouchées et qui vont être réouvertes. Les travaux d’enfouissement des réseaux aériens du bourg devraient commencer début 2023. Une visite préliminaire des responsables de la Fédération d’Electricité du Lot aura lieu d’ici la fin de l’année. Enfin, les travaux de raccordement de la fibre se poursuivent dans le village.

6. Un habitant de la commune a signalé des fissures sur sa maison, conséquences de la sécheresse de l’été dernier. Son assurance lui demande de se retourner vers la mairie pour obtenir un classement en catastrophe naturelle. Le maire a contacté la Préfecture qui l’informe qu’un tel classement ne peut être obtenu sur un cas isolé. Une information a été lancée auprès de la population pour savoir si d’autres fissures du même type ont été constatées afin de faire une demande groupée qui a plus de chance d’aboutir. M. Farrugia signale qu’il a lui aussi remarqué des fissures sur une partie de son habitation.

7. Lors d’une réunion organisée par Enedis au profit des élus locaux et à laquelle a assisté le maire, la possibilité de coupures d’électricité pour soulager le réseau électrique en tension a été évoquée. Ces coupures exceptionnelles et ciblées ne concerneront pas les services d’urgence (hôpitaux, pompiers …) ni les clients prioritaires. Enedis communiquera avec un préavis à J-3, J-2 et J-1 pour des coupures de 2h entre 8 et 13h ou 18 et 20h.

 Par ailleurs, au niveau de la commune, les mesures préconisées par les pouvoirs publics ont déjà été partiellement appliquées pour les bâtiments communaux : installation de fenêtres à double vitrage au premier étage de la mairie, thermostat programmé sur 17°. De plus, l’éclairage de la salle associative sera remplacé par des ampoules LED (en diminuant de plus le nombre de points d’éclairage). Par ailleurs, le ballon d’eau chaude de la cuisine a été mis sur arrêt et le réfrigérateur sera débranché après le 11 novembre. Enfin, l’éclairage nocturne va être encore réduit dès que le Grand-Figeac sera en mesure de faire les réglages nécessaires. Après discussion, le conseil délibère pour réduire l’éclairage nocturne de la commune de 23h30-05h30 à 22h-06h00 (sauf pour les 2 lampadaires situés sur la RD 622 qui resteront allumés toute la nuit.

 8. Calendrier des manifestations à venir :

• Jeudi 27 octobre à 16h : messe de la Toussaint puis bénédiction du cimetière ;
• vendredi 11 novembre à 11h : cérémonie commémorative de l’armistice de 1918 ;
• dimanche 18 décembre à 15h30 : spectacle intercommunal pour les enfants à la salle des fêtes de Larroque-Toirac ;
• dimanche 8 janvier à 15h30 : vœux de la municipalité à la population

9. Question diverse : le maire informe les conseillers de la création d’une association à vocation culturelle domiciliée à St Pierre Toirac et baptisée « Chacun sa Muse ». Cette association a vocation à proposer diverses activités culturelles et à dynamiser et à rayonner sur tout le territoire proche (Carayac, Larroque-Toirac, Balaguier d’Olt, Béduer, Montbrun, Frontenac, Gréalou, Cadrieu et Ambeyrac).

         Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h20 

Le Maire, François Beck